Plans de substitution des produits chimiques

Ici, vous documentez l’étude de substitution de chaque agent cancérogène, mutagène ou reprotoxique (CMR) par un agent moins dangereux, comme l’exige le texte cité sous le titre.

1. La liste des plans

En haut figurent le titre « Plans de substitution des produits chimiques », la réglementation et le bouton « Nouveau plan ». Tant qu’il n’y a aucun plan, l’écran indique “Aucun plan de substitution pour l'instant” et le bouton “Créer le premier plan” ouvre le formulaire.

Avec des plans, le sous-titre compte combien il y en a et combien sont encore ouverts (proposés, en évaluation ou approuvés). Sous la recherche, un bouton par statut qui a des plans, avec son nombre : « Proposé », « En cours d'évaluation », « Approuvé », « Mis en œuvre », « Non faisable » et « Rejeté ». Les colonnes sont « Titre », « Statut » et « Date cible ».

Sous le titre figurent le responsable et « agent → substitut ». Une étiquette rouge « CMR » marque l’agent et « Sans substitut » signale un plan qui ne propose pas encore de substitut. Les plans ouverts viennent d’abord, par date cible, et la date est en rouge si elle est dépassée.

2. Créer un plan

1. Cliquez sur « Nouveau plan ».

2. Choisissez le « Produit chimique CMR » et saisissez le « Titre » et la description.

3. S'il existe déjà un candidat, renseignez « Substitut proposé », son « Numéro CAS du substitut » et la « Date cible de mise en œuvre ».

4. Sous « Évaluation », notez la « Justification / réduction du risque attendue » et la « Faisabilité technique / économique ». Cliquez sur « Créer le plan ».

3. Mener le plan à son terme

Ouvrez le plan ou choisissez modifier dans le menu de la ligne et changez le statut au fil de l’étude : « Approuvé » quand le changement est décidé et « Mis en œuvre » quand le substitut est déjà utilisé. « Non faisable » et « Rejeté » closent l’étude sans changement ; dans le premier cas, on note la « Raison pour laquelle la substitution n'est pas faisable ». Une fois le plan mis en œuvre, mettez à jour le statut du produit d’origine dans Produits chimiques (par exemple, sur « En cours de retrait »).

Autorisations : créer ou modifier des plans nécessite l'autorisation d'écriture ; le module Gestion des produits chimiques est ouvert par défaut aux éditeurs et aux administrateurs, et un utilisateur en lecture seule voit l'avis « Ce module est désactivé ».