Plans de substitution des produits chimiques
Ici, vous documentez l'étude de substitution de chaque agent cancérogène, mutagène ou reprotoxique (CMR) par un agent moins dangereux, comme l'exige l'article 4 du RD 665/1997, cité sous le titre. La démo comporte un plan : remplacer le trichloréthylène par un dégraissant à base aqueuse.
1. La liste des plans
Les colonnes sont « Titre », « Produit chimique CMR » (le produit à substituer, avec l'étiquette CMR), « Substitut proposé » (un tiret s'il n'y en a pas encore), « Statut » et « Actions ».
Le statut suit l'étude : « Proposé », « En cours d'évaluation », « Approuvé » et « Mis en œuvre » ; ou « Non faisable » ou « Rejeté » si la substitution n'est pas possible.
2. Créer un plan
1. Cliquez sur « Nouveau plan ».
2. Choisissez le « Produit chimique CMR » et saisissez le « Titre » et la description.
3. S'il existe déjà un candidat, renseignez « Substitut proposé », son « Numéro CAS du substitut » et la « Date cible de mise en œuvre ».
4. Sous « Évaluation (RD 665/1997 art. 4) », notez la « Justification / réduction du risque attendue » et la « Faisabilité technique / économique ». Cliquez sur « Créer ».
3. Mener le plan à son terme
Modifiez le plan depuis « Actions » au fur et à mesure qu'il avance : passez-le à « Approuvé » lorsque le changement est décidé et à « Mis en œuvre » lorsque le substitut est déjà utilisé. Mettez ensuite aussi à jour le statut du produit d'origine dans Produits chimiques (dans la démo, le trichloréthylène est « En cours de retrait »).
Autorisations : créer ou modifier des plans nécessite l'autorisation d'écriture ; le module Gestion des produits chimiques est ouvert par défaut aux éditeurs et aux administrateurs, et un utilisateur en lecture seule voit l'avis « Ce module est désactivé ».