Gestion des incidents

Ici on déclare les accidents, presque-accidents et autres événements, et on suit chacun jusqu’à sa clôture : analyse, mesures et, quand la loi l’exige, déclaration à l’autorité du travail.

1. La liste et les cartes

En haut se trouvent « Signaler un incident » et « Plus », qui contient “Signaler un presque-accident” et “Signalement rapide”. Quatre cartes filtrent la liste : « Non investigués » (déclarés mais pas encore analysés), « En cours d'enquête », « Notifications en attente » (l’autorité doit être informée et aucune déclaration n’est enregistrée) et « Graves ou critiques, ouverts » (gravité élevée ou critique, ni résolu ni clos). En dessous se trouvent la recherche et les boutons de statut « Signalé », « En cours d'enquête » et « Clôturé », chacun avec son total.

La liste comporte les colonnes « INCIDENT » (titre et gravité, puis le code INC, le type et le lieu), « ÉTAT » et « DATE ». Le menu « ⋯ » de la ligne contient “Modifier” et “Annuler l'incident”. Sans incident, l’écran indique “Il n'y a pas encore d'incident”.

2. Déclarer un incident

1. Cliquez sur « Signaler un incident ». L’assistant compte cinq étapes : “Informations de base”, “Lieu et date”, “Personnes impliquées”, “Pièces jointes” et “Vérifier et envoyer”.

2. Dans la première, renseignez “Titre”, “Description” (on peut la dicter), “Type d'incident”, “Gravité” et “Type de lésion”. Si un produit chimique est impliqué, choisissez-le dans “Produit chimique en cause”.

3. Poursuivez avec le lieu et l’heure, les personnes impliquées et les photos ou documents, vérifiez et envoyez. L’incident entre avec le statut “Signalé”. Pendant la saisie, la déclaration est enregistrée en brouillon et peut être reprise.

“Signalement rapide” demande seulement ce qui s’est passé, où et quand ; les personnes et les fichiers s’ajoutent ensuite en modifiant la déclaration. “Signaler un presque-accident” est un formulaire court (ce qui s’est passé, où, quand et une photo facultative) ; c’est le seul bouton que voit une personne sans droit de modification.

3. Analyser et clôturer

Cliquez sur le titre d’un incident pour ouvrir sa fiche. L’onglet “Analyse” vient en premier : “Démarrer l'analyse” (analyser les atteintes à la santé est une obligation de l’employeur, art. 16.3 LPRL) puis “Ajouter une étape” pour chaque tâche, avec “Ce qu'il faut faire”, “Type d'étape”, “Responsable”, “Échéance” et les preuves (“Joindre une photo”). “Terminer l'étape” termine chaque étape et “Terminer l'analyse” fait passer l’incident à “Analyse terminée” et l’inscrit dans la chronologie. Plus bas, “Analyse de l'accident” (“Ouvrir une analyse”) contient l’analyse formelle : causes immédiates et de base, mesures correctives avec responsable et date, et conclusions.

Dans “Risques associés”, “Associer un risque” relie l’incident à l’évaluation des risques du poste. “Plus” → “Mettre à jour le statut” change le statut. Un accident avec blessure ne se clôture pas sans analyse : ouvrez l’analyse ou écrivez pourquoi on clôture sans elle ; un incident à déclarer ne se clôture pas non plus sans la déclaration enregistrée ou son motif.

4. Déclarer à l’autorité du travail

Si l’incident est à déclarer, l’onglet “Détail” affiche le bloc “Déclaration à l'autorité” avec le “Délai de déclaration” : en Espagne, la déclaration se fait par Delt@ (déclaration d’accident du travail), sous 5 jours ouvrables après l’accident ou 24 heures s’il est grave, très grave ou mortel. L’en-tête signale le délai et, une fois dépassé, affiche “Déclaration en retard”.

En dessous, le panneau de déclaration n’est pas la déclaration officielle : il rassemble les données prêtes à copier dans le service de l’autorité, renvoie vers lui et signale ce qui manque (“Manquant avant de pouvoir déclarer”). Une fois la déclaration déposée, cliquez sur “Marquer comme déclaré” et, si vous l’avez, saisissez la référence (“Référence (facultatif)”) ; les rappels d’échéance cessent alors.

5. Annuler et droits

“Plus” → “Annuler l'incident” demande un motif d’au moins 10 caractères : l’incident est conservé comme enregistrement en lecture seule et ne compte plus dans les statistiques et les alertes. “Télécharger le rapport” génère le rapport, et l’onglet “Coût” (réservé aux éditeurs) enregistre le coût (“Enregistrer le coût”).

Déclarer, modifier, changer le statut ou annuler un incident demande le droit de modification ; une personne en lecture seule déclare des presque-accidents. Si votre rôle n’a pas le module des incidents, vous voyez l’avis “Ce module est désactivé”.