Conformité environnementale
Quatre écrans du menu Environnement conservent ce que l’entreprise doit respecter et préparer : permis, exigences légales, analyses de matérialité et plans d’urgence. Les quatre s’ouvrent avec des cartes qui comptent et filtrent, une recherche et la liste ; le nom de chaque ligne ouvre sa fiche.
1. Permis
« Autorisations environnementales » : cliquez sur « Nouveau permis ». Les cartes sont « Expirés », « Expirent sous 90 jours », « En renouvellement » et « En vigueur » ; « Plus de filtres » ajoute le type.
Sur la fiche, « Démarrer le renouvellement » met le permis en renouvellement et « Saisir le renouvellement » enregistre la « Nouvelle date d'expiration » : le permis redevient valide. Les onglets sont « Conditions » et « Documents ».
2. Conformité réglementaire
« Conformité réglementaire » liste les exigences légales environnementales de l’entreprise et leur dernière revue. Cliquez sur « Nouvelle exigence ». Les cartes sont « Revue en retard », « Non conformes », « Revue sous 30 jours » et « Conformes » ; « Plus de filtres » ajoute le type de réglementation.
Sur la fiche, « Saisir la revue » demande la « Date de la revue », le résultat (conforme ou non conforme) et les preuves. Les onglets sont « Exigences » et « Infractions ».
3. Matérialité (CSRD)
« Analyses de matérialité » réalise l’analyse de double matérialité (CSRD/ESRS) par exercice. Cliquez sur « Nouvelle analyse ». Les cartes sont « Brouillons », « En attente d'approbation », « Approuvées » et « De l'année en cours ».
À la création de l’analyse, on ajoute les sujets ESG avec une note d’impact et une note financière (de 0 à 5) et un seuil ; chaque sujet devient « Non matériel », « Matériel (impact) », « Matériel (financier) » ou « Double matérialité ». Sans sujets notés, l’analyse ne peut pas être approuvée ; la direction le fait avec « Approuver ».
4. Urgences
« Plans d'urgence » conserve les plans de réponse aux déversements, incendies, rejets ou inondations (l’écran cite l’ISO 45001 cl. 8.2). Cliquez sur « Nouveau plan ». Les cartes sont « Exercice en retard », « Exercice sous 30 jours », « Brouillons » et « Actifs » ; « Plus de filtres » ajoute le type.
Sur la fiche, « Approuver » met le plan en vigueur et « Enregistrer un exercice » enregistre la date et le résultat de l’exercice ; le suivant est calculé avec la fréquence du plan. Les onglets sont « Procédure », « Moyens et contacts » et « Formation ».
5. Qui voit quoi
Créer, modifier, faire avancer et supprimer demandent la permission d’édition ; sans elle, on ne peut que consulter. Les permis expirés, les revues légales en retard et les exercices en retard apparaissent sous « À faire » dans le tableau de bord Environnement.